Stéphanie Bottineau

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Stéphanie Cochet Stéphanie Cochet-Bottineau
De: Stéphanie Bottineau
administratrice de l'Etat, cheffe de bureau, et à
Objet:
au nom des ministres ayant autorité sur le secrétariat général défini par le décret du
9 juillet 2008
susvisé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministres ayant autorité sur le secrétariat général défini par le"
JORFTEXT000049068360(source JORF)
délégation de signature
01 Février 202401/02/2024
De: Stéphanie Bottineau
administratrice de l'Etat, cheffe de bureau, et à
Objet:
au nom des ministres ou secrétaires d'État ayant autorité sur le secrétariat général défini par le décret du
9 juillet 2008
susvisé, ou en disposant, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministres ou secrétaires d'État ayant autorité sur le secrétariat général défini par le"
JORFTEXT000048227050(source JORF)
délégation de signature
20 Octobre 202320/10/2023
De: Stéphanie Bottineau
administratrice de l'Etat, cheffe de bureau, et à
Objet:
au nom des ministres ou secrétaires d'État ayant autorité sur le secrétariat général défini par le décret du
9 juillet 2008
susvisé, ou en disposant, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministres ou secrétaires d'État ayant autorité sur le secrétariat général défini par le"
JORFTEXT000047837862(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 202316/07/2023
De: Stéphanie Bottineau
administratrice de l'Etat, cheffe de bureau, et à
Objet:
au nom des ministres ou secrétaires d'État ayant autorité sur le secrétariat général défini par le décret du
9 juillet 2008
susvisé, ou en disposant, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministres ou secrétaires d'État ayant autorité sur le secrétariat général défini par le"
JORFTEXT000047341224(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 202325/03/2023
De: Stéphanie BOTTINEAU
Objet:
au premier grade
date_debut="2023-01-01"
JORFTEXT000046780722(source JORF)
élévation
23 Décembre 202223/12/2022
De: Stéphanie Bottineau
administratrice de l'Etat, cheffe de bureau, et à
Objet:
au nom des ministres ou secrétaires d'État ayant autorité sur le secrétariat général défini par le décret du
9 juillet 2008
susvisé, ou en disposant, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministres ou secrétaires d'État ayant autorité sur le secrétariat général défini par le"
JORFTEXT000046658412(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202230/11/2022
De: Stéphanie Bottineau
administratrice de l'Etat, cheffe de bureau, et à ses adjoints
Objet:
au nom des ministres ou secrétaires d'Etat ayant autorité sur le secrétariat général défini par le décret du
9 juillet 2008
susvisé, ou en disposant, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministres ou secrétaires d'Etat ayant autorité sur le secrétariat général défini par le"
JORFTEXT000046107628(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 202229/07/2022
De: Stéphanie Bottineau
administratrice de l'Etat, cheffe de bureau, et à ses adjoints
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
JORFTEXT000045791766(source JORF)
délégation de signature
13 Mai 202213/05/2022
De: Stéphanie Bottineau
administratrice de l'Etat, cheffe de bureau, et à ses adjoints
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
JORFTEXT000045463969(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 202203/04/2022
De: Stéphanie Bottineau
administratrice de l'Etat, cheffe de bureau, et à ses adjoints
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
JORFTEXT000045244893(source JORF)
délégation de signature
27 Février 202227/02/2022
De: Stéphanie Bottineau
administratrice de l'Etat, cheffe de bureau, et à ses adjoints
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
JORFTEXT000045082904(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 202229/01/2022
De: Stéphanie Bottineau
administratrice civile, cheffe de bureau et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
JORFTEXT000044890530(source JORF)
délégation de signature
09 Janvier 202209/01/2022
De: Stéphanie Bottineau
administratrice civile, cheffe de bureau et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
JORFTEXT000044027003(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 202108/09/2021
De: Stéphanie Bottineau
administratrice civile, cheffe de bureau et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
JORFTEXT000043754102(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 202104/07/2021
De: Stéphanie BOTTINEAU
magistrate du deuxième grade
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
cheffe du bureau du droit pénal, du droit privé et de la déontologie auprès de la direction des affaires juridiques du secrétariat général du ministère de la transition écologique, du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la mer
Groupe:
Direction des affaires juridiques
date_debut="2021-06-15"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000043694864(source JORF)
détachement
24 Juin 202124/06/2021
De: Stéphanie BOTTINEAU
juge au tribunal de grande instance de Bobigny chargée du service du tribunal d'instance d'Aubervilliers
Objet:
ADMINISTRATION CENTRALE
Substitutes à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2019-09-02"
JORFTEXT000038930623(source JORF)
nomination
18 Août 201918/08/2019
De: Stéphanie BOTTINEAU
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chaumont
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal de grande instance de Bobigny
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Aubervilliers
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Tribunal d'instance d'Aubervilliers
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
tribunal_instance="Aubervilliers"
JORFTEXT000035104589(source JORF)
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Stéphanie BOTTINEAU
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chaumont
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chaumont
date_debut="2015-09-21"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chaumont"
JORFTEXT000030987549(source JORF)
nomination
08 Août 201508/08/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.